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 Le portail des marchés publics
http://djo.journal-officiel.gouv.fr/MarchesPublics : La porte d'entrée aux sites officiels concernant les marchés publics |
| Mots clés : marchés publics
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MINEFI COLLECTIVITES LOCALES - Marchés publics
http://www.colloc.minefi.gouv.fr/colo_struct_marc_publ/index.html : Page d'accueil du thème Marchés publics du site Internet MINEFI Collectivités locales |
| Mots clés : marchés publics, nouveau code, annexes du code, ancien code, tableaux de concordance, seuils, délais, délai global de paiement, délai maximum de paiement, DGP, instruction d'application, nomenclatures, fournitures courantes, prestations de services, homog
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Journaux Officiels
http://www.journal-officiel.gouv.fr : Le site du JO avec accès au BOAMP |
| Mots clés : JO, journaux officiels, BOAMP
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Sénat - [Questions des Sénateurs]
http://www.senat.fr/quesdom.html#base : Base de données des réponses ministérielles apportées aux questions posées par les sénateurs. Une source incontournable de l'interprétation du droit |
| Mots clés : sénat, sénateurs, sénateur, questions, ministérielles
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Questions posées à l'Assemblée Nationale
http://www.questions.assemblee-nationale.fr : Base de données des réponses ministérielles apportées aux questions posées par les députés de l'Assemblée Nationale. Une source incontournable de l'interprétation du droit |
| Mots clés : assemblée nationale, questions, interprétation, réponses ministérielles, loi
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XMOSS
http://xmoss.free.fr : Un site dédié aux marchés des organismes de sécurité sociale |
| Mots clés : marchés publics, sécurité sociale
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