AGIL Annuaire ressources pédagogiques tertiaires

http://www.ac-reunion.fr/pedagogie/tertiaire : Doc à télécharger : Droit (commerçant,capacité juridique,représentants du salarié,conseil prud'hommes...) Eco (épargne,économie au quotidien, diaporama sur utilité matière...) Compta (patrimoine,bilan,gestion stocks,avoirs sur Achats,traitement des factures d'achat,encaissements,opérat° de trésorerie,TP sur déclarat° TVA ...) Secrétariat (publipostage,commande ,recherche documentaire...)VENTE.

Mots clés : commerçant commerçants commercant commercants capacité juridique salariés représentants représentant CE comité entreprise incapcit incapables incapacité exerce jouissance curatelle tutelle sauvegarde justice référentiel séuqnec séances modules bilan éparg

http://www.apce.com/index.php?rubrique_id=67&type_page=I&tpl_id=167&contenu_id=108223 : Quatre ordonnances du 25 mars 2004 portant simplification du droit et des formalités pour les entreprises, ont été publiées au JO du 27 mars 2004. Elles intéressent le droit des sociétés, le droit de la concurrence, les réglementations professionnelles spécifiques, les enquêtes statistiques et la fiscalité. Parmi les différentes mesures immédiatem

Mots clés : simplification du droit et des formalités pour les entreprises, droit des sociétés, concurrence, statistiques, fiscalité

	APCE, agence pour la création d'entreprises, création d'entreprise, créer sa société, reprise d'e http://www.apce.com/index.php?rubrique_id=67&type_page=I&tpl_id=167&contenu_id=98976 : Tableau très clair sur la loi pour l'initiative économique du 1er août 2003
	Mots clés : Tableau, loi, initiative économique, 1 août 2003, sociétés, SARL, droit commercial, 1 euro, cotisations sociales, capital, temps partiel, entreprise, PEA, Mécénat

http://www.ac-rennes.fr/pedagogie/espaceeg/fpropeda.htm : Docts à télécharger info(Powerpoint,Excel,Access,organigrammes avec Word),ACC,ACA,compta,ECJS,TPE,droit/éco(stés commerciales,effets de la robotisation,Baisse salaires et emploi,représentat° des salariés ds l'etp,organisat° judiciaire,personnalité juridique,organisat° de la production,moyens de financement,dessous de la product° : la valeur ajoutée) Classificat° des biens La propriété industriell

Mots clés : économie droit, télécharger, sociétés commerciales, robotisation, comptabiliténbulletin, paie, ACC, ACA, factures, déclaration TVA, facture, étude, rentabilité, amortissement, bilan fonctionnel, salaires et emploi, représentation, salariés, powerpoint, excel, access, word, re

	Code de la propriété intellectuelle -Legifrance
	Mots clés : brevets, brevet, marque, marques

	Devoirs droit Académie de Grenoble Lycée MOUNIER http://www.ac-grenoble.fr/mounier/stt/pdd.htm : Cours : Le cadre institutionnel Les droits Les biens Le droit de propriete et le fonds de commerce Les contrats
	Mots clés : gestion, droit, enseignement, enseignant, professeur, grenoble, institutions, constitutionnel, président, cadre, parlement, européenn, premier, ministre, gouvernement, institutionnel, contrat, civil, droits biens droit de propriete fonds de commerce contrats

	Dossier sur la loi NRE
	Mots clés : loi, NRE, régulations, économiques

http://www.ac-rennes.fr/pedagogie/espaceeg/prodpeda/sped/societes/sped1-2.htm : TRavail en groupes. Fiche enseignant+Documents élèves+Corrigé et évaluation Reconstituer la structure juridique de 4 sociétés commerciales : S.A.R.L, E.U.R.L., S.A. traditionnelle et S.A. avec directoire.Trier des informations en désordre.Regrouper logiquement les informations sur chaque société.Coller les informations dans un tableau.

Mots clés : sarl, eurl, société, sociétés, stt, ressources, cours, activité, activités, commercial

	France 5 - Le site emploi, émissions, offres, stages, formations, création entreprise, s'orienter, http://www.france5.fr/emploi/lienapce/index.cfm?ID=116 : Choisir une forme de société
	Mots clés : forme, société, ei, entreprise, individuelle, sarl, sa, eurl, snc

http://www.lentreprise.com/dossier/485.html : lentreprise.com est un portail de conseils et services pour l'entreprise et propose : revue économique en ligne, presse économique, finance, gestion...

	L'entreprise.com : Prévention des difficultés et redressement judiciaire http://www.lentreprise.com/dossier/476.html : "De la prévention des difficultés à la liquidation pure et simple en passant par les procédures d'alerte et le redressement judiciaire, voici ce qu'il faut savoir pour gérer au mieux ces douloureux moments de la vie d'une société. "
	Mots clés : redressement, liduidation, liquidation, liquidation judiciaire

	La loi sur l'initiative économique http://www.pme-commerce-artisanat.gouv.fr/espritdentreprise/index.php?var=11&rep=une&file=16 : MINEFI
	Mots clés : loi, initiative, économique, sarl

http://datic.ac-limoges.fr/web/bleucl/eco/spip/article.php3?id_article=260 : Statut juridique européen pour les sociétés 2004, l'année de la mise en place d'un nouveau statut juridique pour les entreprises, celui de la société européenne appelée « societas europaea ». La société européenne Chaque État membre de l'UE devra avoir au plus tard le 8 octobre 2004 transposer dans son droit interne le règlement et la dir

Mots clés : sociétés

	Le droit de l'entreprise http://www.ac-versailles.fr/pedagogi/ecogest/lexijur/dtentrep/themes.htm : Académie de Versailles Les structures juridiques Les formes juridiques La fiscalité de l'entreprise
	Mots clés : sarl, sa, eurl, entreprise, snc, fiscalité, impôt, impôt

	Legifrance - Le service public de l'accès au droit http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnCode?code=CCOMMERL.rcv : Le code de commerce
	Mots clés : code commerce loi lois décret décrets articles

	Liste des CCI Annuairemairie
	Mots clés : "chambre de commerce et d'industrie"

	MODELES D'ACTES ET DE CONTRATS http://www.droitquotidien.net/Pages%20rubriques/modeles.html : Modèles en procédure, emprunts, engagements, assurance, vente, travail, statuts D R O I T Q U O T I D I E N . N E T
	Mots clés : procédure, emprunts, engagements, assurance, vente, travail, statuts, modèle, modèles, modele, modeles, lettre, lettres, lettre-type, contrat, contrats

	NetPme et la vie juridique de l'entreprise. http://www.netpme.fr/vie-juridique : Fiches sur les sociétés, droit des sociétés, créer une société ...
	Mots clés : société, sociétés, sarl, sa, eurl, snc, sas, scs, sociétés, fiches, droit, commercial, CREATION D'ENTREPRISE ET DROIT DES SOCIETES Fiches d'information pratique : dispositions générales, loi NRE, SARL, SA, SAS et autres sociétés FORMES SOCIALES Tableau et not

http://www.ecogesam.ac-aix-marseille.fr/Resped/Commerce/preagreg/doccours.htm : ECOGESAM Des pistes de documentation pour établir les cours d'Economie-Droit en Terminales STT vous sont proposées ...... ainsi que des thèmes plus généraux touchant l'actualité économique et/ou juridique : - Le fonctionnement de l'économie de marché - Le droit et l'entreprise - Quelles solutions pour le chômage ?

Mots clés : chômage, emploi, économie de marché, entreprise

http://www.ac-nancy-metz.fr/eco%2Dgestion/pageweb/accueil.html : Productions\Eco droit. Exemple de cours. La fiscalité de l'entreprise (terminale, droit) Exemple de schémas conceptuels en droit terminale STT : l'entreprise et le droit Description : Loi sur les nouvelles régulations économiques Année : 2003 Description : seuils en euros (février 2002)

Mots clés : commercial, entreprise, séquences, cours, séquence, sequence, fiscalité, régulations, stt, STT, seuils

http://www.ac-nancy-metz.fr/eco%2Dgestion/pageweb/accueil.html : Productions\Economie-Droit\Evaluation et Examens Description : Ecrit du Bac STT 2000 : sujet et corrigé (cas pratique sur l'EURL, développement structuré sur la concentration des entreprises) Année : 2002 Détails Nom fichier à télécharger Auteur(s) du document ECRIT_BAC2000.exe (37 ko) Lettre de l'Eco-Droit Groupe EcoDroit

Mots clés : bac stt, STT, annales, examens, stg, sujets, eurl, unipersonnelle, concentration, droit des sociétés

	SAOS
	Mots clés : SAOS

	SOCIETE.COM L'information gratuite sur les entreprises du registre du Commerce http://www.societe.com : Ce site propose gratuitement les immatriculations, modifications et radiations au RNCS, les chiffres clés des comptes annuels, les marques en France.
	Mots clés : immatriculation, rncs, tns, registre, commerce, sociétés, société, comptes, annuels, marque, matques

http://www.discip.crdp.ac-caen.fr/eco-gestion/spip/article.php3?id_article=217 : Le site académique d'économie & gestion a vu le jour en avril 2001. Le nouvel environnement et les contenus régulièrement actualisés le rendent encore plus dynamique et attractif. Sans renier les orientations originelles, l'équipe éditoriale a voulu, à travers un nouvel outil plus simple d'utilisation, réaffirmer la volonté de mutualisation et

Mots clés : Mots croisés, concentration, croissance, Conseil, Prud'hommes, protectionnisme, revenus, progression, STG

http://www.ecogesam.ac-aix-marseille.fr/Resped/Ecogen/Anton/terecodr.html : ÉCOGESAM - Eco/gestion académie d'Aix-Marseille .Droit (EI,fiscalité de l'entreprise,protection consommateur, vente commerciale) - Economie d'entreprise (Compétitivité entreprise,formation,place du travailleur ds l'entreprise,recrutement,rémunération) - Economie générale(budget de l'Etat,chômage,inflation,marché et prix,politique économique) ¤ Fiches méthodologiq

Mots clés : ressource, economie, générale, STT, synthese, cours, terminale, entreprise, ei, fiscalité, consommateur, vente, compétitivité, formation, travail, recrutement, rémunération, budget, chômage, emploi, inflation, marché, prix, méthodologie, composé, comentaire, transver

	Tableau des formes sociales - Choisir sa forme de société sur NetPME http://www.netpme.fr/creation-entreprise/creation.php?tableau=50 : Comparaison sous forme de tableau entre la SARL, l'EURL, la SA, la SAS ...
	Mots clés : creation entreprise, eurl, sa, sas, sasu, société, societes

	Tableau à faire compléter par les élèves-Académie de Besançon http://artic.ac-besancon.fr/ecogest/ed/RESSOURCES/productions/exercices/stt/cours%20stes%20ciales%20myriam/sociétes%20ciales.DOC : Sur l'EURL, la SARL et la SA (nombre minimum d'associés, capital, responsabilité ...)
	Mots clés : exercice, exercices, téléchargement, élèves, associés, responsabilité, droit, commercial, société, sociétés, EURL, SARL, SA, capital, besanàon