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Académie de Dijon - Textes d'actualités en ligne
Lycée Descartes - Actualités droit, calendriers élections, ressources,exercices en ligne. A voir.
Actualités dossiers NATHAN - Actualités et dossiers en économie droit (consultables gratuitement en ligne. Site particulièrement utile qui vise chaque point du référentiel afin que vous puissiez mettre vos cours à jours (avec chiffres à l'appui).
Informations et mises à jour SCEREN Ac. DIJON - droit économie
Le Café Pédagogique - Economie-Gestion - Le café pédagogique : Enseignement Tertiaire. Actualités, dossiers
ACTUALITES : SUCCESSIONS
AMF 2002 : Association des Maires de France - Actualités Textes de loi adoptés
Académie de Besançon - actualités et exercices
Accueil Liaisons Sociales - Des brèves sur l'actualité du droit social
Alternatives Economiques : actualités fév 04 "Emploi : la logique libérale" - Le niveau élevé du chômage et la croissance qui se fait attendre obligent le gouvernement à réagir sur le front de l’emploi.Le tir groupé est impressionnant : en moins d’un mois, une loi sur le dialogue social et la formation professionnelle a été votée, une autre sur l’emploi a été annoncée par le président de la République, une mesure phare – le contrat d’insertion « revenu minimum d’activité »
Bicentenaire du Code Civil le 11 mars 2004 - Intervention de Dominique Perben au conseil économique et social Colloque du Bicentenaire du Code Civil GRAND AMPHITHEATRE DE LA SORBONNE 11 MARS 2004 Discours de Monsieur Dominique PERBEN, Garde des Sceaux
Calenda - Le phénomène criminel : nouvelles questions ? Nouvelles réponses ? - Agen mai 2004 L'objectif du IVème colloque de l'AICLF est d'interroger les stratégies innovantes face au phénomène criminel en privilégiant trois axes dans lesquels se déploient des théories et des pratiques concurrentielles : - l'organisation des politiques de sécurité - la sanction du crime - la restauration de la victime Il s'agira de mettre en évidence de nouvelles configurati
Des liens pour travailler en classe avec les médias - CLEMI
Economie Gestion Informatique Hôtellerie - Ressources de l'académie de NANCY - METZ en Economie-Gestion et hôtellerie FLASHS
Elections 2004 : les Français appelés aux urnes 4 fois. Actualité - Vie-publique.fr - Vie-publique : le portail citoyen
France 5 - Assédic : que se passe-t-il en fin de droit ? (Le RMA entre en vigueur le 1er janvier 20 - Le RMA entre en vigueur le 1er janvier 2004
Francis Tison - Chaque semaine, vous trouverez une synthèse des principales décisions marquant l’actualité économique, juridique, fiscale et comptable
Impôt : la réforme de la taxe professionnelle. Actualité - Vie-publique.fr - Vie-publique : le portail citoyen
Intellex : actualité juridique, information, droit - Informations juridiques pour les entreprises (droit des affaires). En Droit, contrats multimédia, moteur de recherche juridique, études et articles.
Ipsos.fr - Politique & Elections - Actualités politiques
Journal d'annonces légales et judiciaires - Journal bi-hebdomadaire d'annonces légales et juridique en gironde. Page actualités.
Journaux Officiels - Le Journal officiel du jour, l'histoire du J.O. ...
JurisContact - Base documentaire
L'Usine Nouvelle - Comprend une partie revue de presse
L'actualité en France sur Lefigaro.fr
La réforme du droit de la famille - Le point sur la réforme du divorce
Legal News France, actualité juridique - Legal News : quotidien en ligne spécialisé dans l’actualité juridique du droit français, dont le droit commercial, social et fiscal
Lettres du Droit, le magazine d'information juridique du cabinet Degoy Roux Associés
Liaisons Sociales - Agenda social (les dates d'examen des projets et propositions de loi ...)
Liens médias
Marchés publics : un nouveau code en vigueur. Actualité - Vie-publique.fr - Vie-publique : le portail citoyen
Pages d'actualités juridiques - Liens sur les actualités juridiques (lois, rapports, chroniques ....)
REFORME DU DROIT DE LA FAMILLE
RMA, revenu minimum d'activité. Vie-publique.fr - Actualité
Rajf.org | Absence de professeurs : l'Etat jugé responsable - 5 MARS 2004 - Absence de professeurs : l'Etat jugé responsable Le Tribunal administratif de Versailles a condamné, en novembre 2003, l'Etat à payer entre 150 et 450 euros de dommages et intérêts pour ne pas avoir remplacé en temps et en heures des enseignants absents au sein d'un collège.
Rajf.org | Conseil constitutionnel : Trois nouveaux membres - Brève du 27/02/04
Rajf.org | Revue de l'Actualité Juridique Française - Rajf.org est une revue électronique de l'actualité juridique française entièrement gratuite. Elle présente de la jurisprudence récente commentée, des articles de doctrine, mais également des dossiers sur des sujets d'actualité (surtout de droit public).
Regionales 2004 : le mode de scrutin des élections régionales. Vie-publique.fr - Actualité - Vie-publique : le portail citoyen
Réforme TP - Document pdf. MINEFI. Fiscalité Le projet de dégrèvement de taxe professionnelle au titre des investissements nouveaux Afin de libérer la capacité d'investissement des entreprises, le Président de la République a souhaité le remplacement de la taxe professionnelle par un nouveau dispositif qui ne pénalise pas l'industrie et prenne mieux en compte la diversité des activités économiques. Dans
SPF - Compte sur tes 10 droits - Les 10 droits des enfants retenus par le secours populaire français
SPF - les dossiers pédagogiques - Copain du Monde, ou comment exercer la solidarité quand on est enfant ? Un mouvement du Secours populaire français. A commander (22 euros en moyenne)
Schéma sur la motion de censure - Free actualités
Service-public.fr : actualités - Le RMA
Sites utiles pour l'information du droit du multimédia et de l'internet
Sur la réforme de l'apprentissage - Notes bleues de Bercy
Surendettement et rétablissement personnel - Loi Neiertz entrée en vigueur en 1990 remaniée par la loi du 8/02/1995, complétée par la loi du 29/07/1998. Une codification a été faite dans le code de la consommation (articles L331-1 et s. + articles R331-1 et R333-4).La loi n° 2003-710 du 01/08/2003 a créé une procédure de rétablissement personnel. Les décrets d'application ne sont pas parus au 31/01/04.
affaires-publiques.com (.org), site de droit public français - Affaires publiques est un site ayant pour but de favoriser la connaissance du droit public français et de discuter de questions d'actualité, comme celle de l'information juridique sur le web. Sa consultation peut intéresser des étudiants, de nombreux professionels, tout citoyen et toute personne s'intéressant à la France et au fonctionnement du système administratif français. Assez spéciaisé ma
haut-débit.gouv.fr : le portail des ressources publiques haut-débit - haut-debit.gouv.fr : le portail public des ressources publiques en haut débit. S'informer/apprendre/visiter Les journaux télévisés L'actualité gouvernementale en vidéo La séance publique en direct de l'Assemblée nationale La Présidence de la République : Le palais de l'Elysée
économie droit les flashs (qui datent un peu) - Ressources de l'académie de NANCY - METZ en Economie-Gestion et hôtellerie